FNAC et ses Partenaires utilisent des cookies ou technologies similaires et traitent des données personnelles qui peuvent être croisées avec des informations fournies dans le cadre de nos services pour les finalités suivantes : améliorer votre expérience utilisateur, réaliser des statistiques d’audience et études pour améliorer nos offres, vous proposer des services adaptés à vos centres d’intérêt, afficher des publicités ciblées sur notre site ou ceux de partenaires, mesurer la performance de ces publicités, utiliser des données de géolocalisation précises, vous offrir des fonctionnalités relatives aux réseaux sociaux, lutter contre la fraude. Certains cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et de nos services.

Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, art. 893-art. 930

HISTOIRE
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, art. 893-art. 930
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, art. 893-art. 930
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, art. 893-art. 930

Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, art. 893-art. 930

Droit commercial. Délaissement. Droit administratif. Compétence administrative, petite voirie

HISTOIRE
Caractéristiques techniques
Auteur Begue Jean-Baptiste-Clement
Editeur Hachette Bnf
Date de parution 01.03.2018
Collection Généralités
EAN 9782019994358
Format 15cm x 23cm
Poids 0,0810kg
ISBN 2019994356
Illustration (donnée non spécifiée)
Nombre de pages 46
SKU 14789112
EAN 978-2019994358